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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONIN
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DALFEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALFEU
SIMONIN SAS, Société par actions simplifiée (SAS)
GROUPE DELAUNAY, Société à responsabilité limitée (SARL)

Numéro de dépôt :
3875625
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
DALFEU de SIMONIN

Présentation de la marque DALFEU

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DALFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONIN domicilié(e) Rue des Epinottes - 25500 - MONTLEBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE DELAUNAY domicilié(e) Avenue de la Plesse, CD 59 - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DALFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALFEU est expirée depuis le 21 novembre 2021.

SIMONIN a également déposé les autres marques suivantes : CLERO BROYAGE , NELIPAN , CLERO , SAPISIN , BROYAGE CLERO , PILAM , FUNLAM , SAPISOL , ARB'O2


SIMONIN SAS, Société par actions simplifiée (SAS) - Rue des Epinottes - 25500 - MONTLEBON - France - SIREN 6

GROUPE DELAUNAY, Société à responsabilité limitée (SARL) - Avenue de la Plesse, CD 59 - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 3


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Madriers ; cloisons (non métalliques) en bois ; bois de placage ; matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques pour le revêtement de murs et de sols ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;

Revêtements de sols non métalliques.